Statuts
Société d’espéranto « La Stelo » Genève
Art. 1 Nom, but, siège
Sous le nom Esperanto-Grupo «La Stelo» Genève, en français Société d’espéranto «La Stelo» Genève, existe une société qui a pour buts la pratique, l’étude et la diffusion de la langue internationale espéranto, notamment en tant que langue faciliant l’intégration dans la société genevoise cosmopolite. Afin d’atteindre ses buts, la Société met sur pied des réunions régulières, des conférences, des cours et informe sur l’espéranto. La société a son siège à Genève. Elle est neutre en matière politique et religieuse, sans but lucratif conformément à l’article 60 du Code civil suisse. Les ressources de la Société se composent des cotisations, dons, legs, subventions et bénéfices de la vente de publications espérantophones.
Art. 2 Membres
La Société se compose de membres : a) actifs; b) sympathisants; c) honoraires; d) collectifs.
Art. 3 Droits et devoirs
La qualité de membre s’acquiert par le paiement de la cotisation. Les membres collectifs sont admis par le comité. Tout membre, hormis les membres honoraires, s’acquittent de la cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. Les membres doivent s’efforcer de se perfectionner en espéranto et de le diffuser. Dans la mesure du possible, ils portent l’insigne de l’espéranto. Les membres actifs, les couples, les étudiants, les retraités et les membres d’honneur peuvent exercer le droit de vote et peuvent être élus. Les membres ne répondent pas personnellement des engagements et des dettes de la Société, qui ne sont garantis que par l’avoir social. Les membres n’ont aucun droit à l’avoir social.
Art. 4 Exclusion, démission
La qualité de membre se perd : a) par démission; b) par exclusion, sur décision de l’assemblée générale, après un avertissement donné par le comité, si le membre agit intentionnellement à l’encontre des buts de la Société; c) par le non-paiement de la cotisation durant l’année écoulée.
Art. 5 Direction
La société est dirigée par un comité d’au moins trois membres. Ils se répartissent les diverses fonctions nécessaires. Le comité peut inviter à ses séances des membres honoraires et des collaborateurs avec voix consultative. En cas de retrait d’un membre du comité en cours d’année, le comité peut coopter un remplaçant jusqu’à la prochaine assemblée générale. Le comité se réunit selon les besoins et est habilité à voter si la moitié au moins des membres sont présents. Le président tranche en cas d’égalité des voix. Tout membre du comité peut représenter la Société dans le cadre de ses fonctions, du programme d’action et du budget.
Art. 6 Assemblée générale
L’assemblée générale se réunit chaque année au cours du premier trimestre. Le comité publie la convocation à l’assemblée générale, son ordre du jour et le projet de programme d’action au moins une semaine à l’avance. L’assemblée générale approuve le rapport d’activité et les comptes de l’année écoulée. Elle élit le comité, fixe les cotisations et le programme d’action pour l’année suivante et nomme les membres honoraires. L’assemblée générale nomme deux vérificateurs des comptes qui ne peuvent être membres du comité. Sur demande d’un membre présent, les élections doivent se dérouler à bulletins secrets. Le comité ou un cinquième des membres peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Art. 7 Dissolution – clause de non-retour
La dissolution de la Société doit être décidée en assemblée générale. La proposition de dissolution doit être publiée avec l’ordre du jour de l’assemblée générale.
En cas de dissolution de l’association, l’actif disponible sera entièrement attribué à une institution d’intérêt public poursuivant un but analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.
Art. 8 Divers
L’adhésion des membres à une organisation espérantiste nationale, internationale ou autre est libre.
Art. 9 Propositions et modification des statuts
Tout membre peut en tout temps soumettre des propositions au comité ou à l’assemblée générale. Les statuts ne peuvent être modifiés qu’en assemblée générale. Les propositions de modification des statuts doivent être publiées avec l’ordre du jour de l’assemblée.
Les présents statuts, qui annulent les précédents, ont été approuvés le 24 février 1977 et modifiés le 8 mars 1996, le 7 mars 2000, le 5 mars 2002 et le 2 septembre 2008.